Digne-les-Bains C.A. Provence-Alpes C.C. Vallée de l'Ubaye Serre-Ponçon C.C. Alpes d'Azur 83 04 Nord 10 km 06 St-Pierre 06

Comptes-rendus des Conseils Communautaires

Les élus se réunissent régulièrement, lors des conseils communautaires.

Des comptes-rendus de ces conseils sont rédigés, puis diffusés dès leur validation par les élus.
La validation des comptes-rendus se fait généralement lors du conseil communautaire suivant. 

Ils sont téléchargeables depuis les liens ci dessous.
Ils sont communiqués aux 41 mairies du territoire, mais également aux différentes antennes de la CCAPV, où vous pouvez les consulter sur demande.

2019

Date du Conseil Communautaire Convocation Ordre du jour Compte rendu sommaire  Compte rendu définitif
Le 4 février 2019  Convocation  Ordre du jour  Compte-rendu sommaire 

Compte-Rendu
Annexe -partie 1
Annexe - partie2

Le 18 mars 2019 Convocation Ordre du jour Compte-rendu sommaire Compte-Rendu
Le 15 avril 2019 Convocation Ordre du jour Compte-rendu sommaire Compte-Rendu
Annexe 
Le 20 mai 2019 Convocation ordre du jour Compte-rendu sommaire  Mis en ligne
après validation
du Conseil Communautaire
Le 17 juin 2019 Convocation Ordre du jour

Mis en ligne quelques jours
après le Conseil Communautaire

 

 2018

2017

Contact

Communauté de Communes Alpes Provence Verdon, Sources de Lumière
ZI les Iscles, BP 2, 04170 Saint André les Alpes

Tél : +33 4 92 83 68 99
Du lundi au vendredi : de 09h00 à 12h00 de 14h00 à 17h00
Mail: contact@ccapv.fr